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Sens Actes Divers

387iActes divers

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Actes notariés de Sens de 1548 à 1810, au total 334 actes : Règlements successoraux, Renoncements successoraux, Partages successoraux, Actes de notoriété, Donations, Partages, Comptes, Ventes, Baux.

Tous les notaires ne sont pas relevés.

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Actes notariés de Sens de 1548 à 1810, au total 334 actes : Règlements successoraux, Renoncements successoraux, Partages successoraux, Actes de notoriété, Donations, Partages, Comptes, Ventes, Baux.

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